Conditions générales de ventes

Préambule

Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après « les CGV ») régissent seules - à l’exclusion de toutes autres conditions et, notamment, celles applicables aux ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation - la vente à distance par la société PARIS GASTRONOMIE, sous traitant de la production et livraison de plats gastronomiques , diététiques, et bios pour le compte de la société SMART AND LIGHT SAS, par accord d’une « licence d’exploitation » des recettes déposées de la méthode SMART AND LIGHT et de son cahier des charges en faveur de PARIS GASTRONOMIE.

PARIS GASTRONOMIE (société par actions simplifiée au capital de 7000€, dont le siège social est  basé au 12 avenue de Longchamp 92210 Saint Cloud immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 79525720300013, identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR70795257203) à ses clients (tels que ci-après définis) des articles proposés sur le site smartandlight.fr (ci-après le « le Site »), à l’exception toutefois des produits du Catalogue Offrir destinés à la clientèle d’affaires et des Plateaux Repas.

Par « Client », il faut entendre toute personne physique âgée d’au moins dix-huit (18) ans agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c’est-à-dire à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (ci-après « le Client »), qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l’enregistrement de sa commande et dispose d’une adresse de livraison située dans l’une des zones desservies par PARIS GASTRONOMIE . Les présentes CGV ne sont donc applicables ni aux personnes morales, ni aux personnes physiques effectuant une commande pour les besoins de leur activité professionnelle.

Les CGV - accessibles sur le Site et disponibles sur demande à l’adresse email contact@parisgastronomie.fr ou par téléphone au 0146026218 s’appliquent à toute commande du Client effectuée via le Site.

Acceptation des conditions générales et particulières de vente

Toute confirmation par le Client d’une commande vaut de sa part acceptation pleine et entière des présentes CGV et des conditions particulières de sa commande (articles, quantités, prix, mode et délais de livraison, etc.).

Les modifications des CGV sont opposables aux Clients à compter de leur mise en ligne (ou de leur communication pour les commandes par téléphone et courrier électronique) et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement. PARIS GASTRONOMIE invite donc les Clients à relire attentivement les CGV en vigueur, à chaque nouvelle commande.

Produits

Chaque article proposé sur le Site fait l’objet d’une présentation sommaire indiquant sa dénomination, sa quantité et son prix ainsi que les éventuelles restrictions de livraison. Ces informations sont reprises dans la fiche produit détaillant la description et la composition du produit permettant ainsi au Client, avant la prise de commande définitive, d’en connaître les caractéristiques essentielles. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

Durée de validité de l’offre

Nos offres ne sont valables que pendant la période de présentation en ligne et s’entendent dans la limite des stocks disponibles, les indications sur la disponibilité des produits étant fournies au moment de la passation de la commande. En cas d’indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous vous contacterons par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de vous en informer et de convenir avec vous :

- de décaler la livraison du produit indisponible en attendant son réapprovisionnement, lorsque cela est possible,

- d’annuler votre commande au titre du produit indisponible et de vous rembourser le prix éventuellement payé dans les quatorze (14) jours de cette annulation.

Nom d’utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande en ligne sur le Site, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par le Client. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et l’engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi du 13 mars 2000. Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu’il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d’une faute de PARIS GASTRONOMIE et SMART AND LIGHT. En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant ou en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, le Client dispose sur le Site d’une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe.

Formation du contrat : mode opératoire et preuve

6.1 Enregistrement et confirmation de la commande

6.1.1 Commande par téléphone ou par courrier électronique


Préalablement à toute commande, PARIS GASTRONOMIE met le Client en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des biens proposés, leur prix ainsi que les conditions et modalités du droit de rétractation. Une demande de confirmation est adressée par PARIS GASTRONOMIE au Client par courrier électronique, laquelle comprend i) le récapitulatif détaillé des articles commandés, ii) la date, le mode et les frais de livraison, iii) le moyen de paiement choisi, iv) la version en vigueur des CGV. Dès réception du bon pour accord du Client, PARIS GASTRONOMIE enregistre la commande qui ne devient ferme et définitive que sous les réserves ci-après.

6.1.2 Commande en ligne sur le Site


Toute saisie de commande sur le Site fait simultanément l’objet d’un récapitulatif avant que le Client soit invité à confirmer sa commande en indiquant ses choix quant à l’adresse de livraison et le moyen de paiement. Le Client dispose, à chacune des étapes du processus de saisie de sa commande et avant sa validation, d’un mécanisme lui permettant de corriger ou de modifier ses choix.

Le Client est ensuite invité à valider sa commande. Dès cette opération, la commande est enregistrée automatiquement et ne devient ferme et définitive que sous les réserves suivantes.

6.1.3 Réserves communes

Les informations énoncées par le Client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur du Client dans le libellé de ses coordonnées ou de celles du lieu de livraison, notamment son nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, code porte, étage ayant pour conséquence la perte des produits, le Client reste responsable du paiement des produits perdus et aucune indemnité ou remboursement ne pourra avoir lieu.

6.2 Confirmation de la réception de la commande 

 PARIS GASTRONOMIE confirme au Client la réception de sa commande. Cette confirmation, accompagnée du formulaire de rétractation, est communiquée au Client par courrier électronique aux fins de lui récapituler les produits commandés, l’adresse, la date et le mode de livraison, le moyen de paiement choisi et de lui indiquer son numéro de commande. Toute commande avec choix d’un paiement par chèque ou chèque cadeau n’est considérée comme définitive que lorsque le paiement est reçu et effectivement encaissé par PARIS GASTRONOMIE .

Toute commande avec choix d’un paiement par carte bancaire ou Paypal n’est considérée comme définitive que lorsque les centres de paiement concernés ont donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande est automatiquement annulée et le Client prévenu soit par un message à l’écran par le centre de paiement en cas d’achat en ligne, soit par courrier électronique adressé par PARIS GASTRONOMIE dans les autres cas.

 6.3 Preuve 

Les données enregistrées par PARIS GASTRONOMIE au moyen des systèmes d’enregistrement automatique du Site ou par son Service VAD ainsi que tout courrier électronique échangé entre PARIS GASTRONOMIE et le Client seront considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la transaction en cas de différend entre les parties et seront conservés par PARIS GASTRONOMIE pendant toute la durée nécessaire au regard des règles légales de prescription.

Prix

Les prix sont exprimés en euros et tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de taxe sur la valeur ajoutée sera automatiquement répercuté sur le prix des produits du Site. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, dont les montants au jour de la commande sont indiqués sur le Site et communiqués au Client au plus tard avant la validation par ses soins de la commande. Le prix total TTC indiqué dans la confirmation de la commande adressée par PARIS GASTRONOMIE est le prix total de la commande exprimé toutes taxes comprises incluant le prix des produits et les frais de transport (en ce compris les éventuels suppléments, notamment en cas d’expédition des produits à destination de certains codes postaux – Iles et Montagnes). Ce prix ne comprend pas les frais de communication liés à l’utilisation du Site, ni ceux de communication téléphonique qui restent à la charge du Client.

Paiement 

Le Client reconnaît expressément que la passation d’une commande entraîne nécessairement le paiement de celle-ci.

8.1 Commande en ligne sur le Site

Le Client choisit, au moment de la saisie de sa commande en ligne, d’opter pour un paiement par Paypal, par carte bancaire, par chèque ou chèque cadeau. Dans le cas où le Client choisit un paiement par carte bancaire ou Paypal, il est alors redirigé vers le site sécurisé du CIC garantissant la préservation du caractère confidentiel des numéros de carte par des procédures de protection et de cryptologie. Seules les cartes portant les logos CB, Visa, Amex et Mastercard ou un système de paiement Paypal sont acceptés. La facture est envoyée par email à l’adresse électronique du Client.

8.2 Commande par courrier électronique ou par téléphone

Pour toute commande effectuée par courrier électronique ou téléphone, seuls les paiements par carte bancaire (portant les logos CB, Visa, Amex et Mastercard) ou chèque sont autorisés. En cas d’option pour un paiement par carte bancaire, le Client est invité à communiquer son numéro de carte et pictogramme à son interlocuteur dès la passation de la commande. Le montant des achats effectués n’est toutefois débité qu’à réception du bon pour accord du Client, toute trace écrite de ses coordonnées bancaires étant supprimée dès cette confirmation.

8.3 Conditions communes

Les règlements par chèques bancaires, libellés à l’ordre de PARIS GASTRONOMIE, doivent être adressés accompagnés d’une impression du courrier électronique de confirmation de la commande (mentionnant le numéro de commande) à l’adresse suivante : PARIS GASTRONOMIE – Service VAD – 12 avenue de Longchamp 92210 Saint Cloud Aucune livraison ne pourra avoir lieu sans l’encaissement de la provision

par inscription au compte de PARIS GASTRONOMIE. La facture est adressée au Client par courrier électronique à l’adresse email de facturation choisie.

En cas de commande d’un montant supérieur à cinq cents (500) euros, PARIS GASTRONOMIE pourra exiger un paiement par virement bancaire avant expédition de la commande.

Livraison 

9.1 Conditions

L’expédition de la commande ne peut se faire qu’après réception du paiement de l’intégralité du prix et des frais de transport. Tous les évènements considérés par la jurisprudence comme cas de force majeure, qui tendraient à empêcher ou à rendre exorbitante l’exécution d’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de PARIS GASTRONOMIE, sans indemnité au profit du Client si l’évènement se prolonge au-delà d’un délai de quinze (15) jours. PARIS GASTRONOMIE informera le Client par tout moyen approprié de l’existence d’un tel évènement afin de permettre à ce dernier de se désengager de sa commande moyennant une simple réponse par voie de courrier ou courrier électronique.

9.2 Frais de livraison

Les frais de livraison sont mentionnés sur le site au moment de la finalisation de la commande.

En cas de commande par courrier électronique ou par téléphone, les frais de livraison sont communiqués dès avant la conclusion de la vente puis confirmés lors de l’envoi par PARIS GASTRONOMIE du courrier électronique demandant au Client la validation de sa commande.

9.3 Délais de livraison

Une commande dont le mode de paiement sélectionné est le chèque ne sera validée et expédiée qu’à réception du paiement. Aussi, et si la date de livraison sélectionnée par le Client dans le tunnel de commande du Site était antérieure ou identique à la date de réception du chèque, le départ de la commande ne se fera qu’à l’issue d’un délai de quarante-huit (48) heures (jours ouvrables) à compter de cette réception. En revanche, et si la date de livraison choisie est postérieure à la date de réception du chèque, celle-ci est maintenue.



9.3.1 En France métropolitaine

Les délais habituels de livraison, hors périodes de fêtes (Noël, Jour de l’an, Pâques) sont de trois jours ouvrés (c’est-à-dire hors samedi, dimanche et jours fériés) à compter du jour suivant la réception par PARIS GASTRONOMIE de la commande et du paiement. Pendant les fêtes, les délais habituels de livraison sont a minima de cinq jours ouvrés à compter du jour suivant la réception de la commande du client et du paiement intégral de son prix.

En fonction des produits et des pays, les délais peuvent varier de plusieurs jours voire semaines, dépendant également des passages en douane hors de l’Union Européenne. FAUCHON invite le client à

9.3.2 Retard de livraison

En cas de dépassement de la Date Limite de Livraison non dû à un cas de force majeure, le Client pourra résoudre le contrat soit par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée à PARIS GASTRONOMIE 12 avenue de Longchamp 92210 Saint Cloud, soit par un écrit sur tout autre support durable (courrier électronique, télécopie) si, après avoir enjoint PARIS GASTRONOMIE, selon les mêmes modalités (lettre recommandée ou écrit sur tout autre support durable), d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai. Le contrat sera considéré comme résolu à la date de réception par PARIS GASTRONOMIE de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que PARIS GASTRONOMIE ne se soit exécuté entre-temps. PARIS GASTRONOMIE s’engage alors à rembourser au Client, les sommes que ce dernier lui aura versées dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception de la lettre de résolution par virement bancaire ou par chèque. En conséquence, toute livraison effectuée au-delà de la Date Limite de Livraison mais avant la réception par PARIS GASTRONOMIE de la lettre de dénonciation du Client ne pourra en aucune manière justifier l’annulation de la commande, ni donner lieu à des dommages et intérêts, indemnités ou pénalités. Néanmoins, le Client peut immédiatement résoudre le contrat lorsque PARIS GASTRONOMIE n’exécute pas son obligation de livraison du (des) produit(s) à la date ou à l’expiration du délai prévu et que cette date ou ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat, ladite condition essentielle résultant des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d’une demande expresse du Client avant la conclusion du contrat.

9.4 Modes de livraison

les seuls modes possibles de livraison des produits frais, Traiteur et Pâtisserie sont le retrait en boutique et la livraison par chauffeur  (uniquement sur Paris 8, 16 et dans le départements 92 pour les villes de boulogne billancourt, suresnes, saint cloud, la défense et neuilly lorsqu’ils sont commandés en ligne ; livraison possible sur devis pour les départements 75, 92, 78  en cas de commande par courrier électronique ou par téléphone) ;

9.4.1 Click & Collect


Le Client peut, lors de sa commande et après en avoir acquitté le prix par carte bancaire ou tout mode de paiement accepté, opter pour un retrait de ses articles au Shopping Service de notre boutique située 12 avenue de Longchamp 92210 Saint Cloud. Ce service est disponible du lundi au vendredi(hors jours fériés et de fermeture de la boutique) de 10h00 à 12h30 et de 15h00 à 17h30.

Par dérogation à l’article 9.5 ci-après, le Client est tenu de s’assurer de la conformité de sa commande au moment de son retrait. Une fois la commande retirée, le Client ne pourra plus faire valoir qu’un produit est manquant ou endommagé.

9.5 Réception

Le transfert de risques se fera à réception de la livraison par le Client au lieu convenu, qui assumera seul, à compter de cette date, l’entière responsabilité de tous les dommages que les produits pourraient subir ou occasionner.

Droit de rétractation

10.1 Conditions de retour des produits

Aucun retour ne sera accepté sur les produits commercialisés via l’interface web.

10.2 Remboursement



Toute validation et paiement de commande vaut pour acceptation par le client de cette dernière. Aucun remboursement ne pourra être effectué.                  

Service Relations clients

Pour toute difficulté ou information complémentaire, le Client pourra contacter le département VAD par téléphone au 01 46026218(du lundi au vendredi inclus de 9 heures à 17h00).

Informations nominatives

Le Client consent à l’utilisation des données nominatives collectées lors de la passation de sa commande. Ces informations sont indispensables pour le traitement des commandes et à l’établissement des factures et pourront être communiquées par PARIS GASTRONOMIE et SMART AND LIGHT aux prestataires qui concourent à la fourniture de ses services.

Protection des mineurs

Conformément aux dispositions de l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, il est rappelé que la vente d’alcool à des mineurs est interdite. Toute personne passant commande s’engage par conséquent à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande.

Litiges

Les présentes conditions générales ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.

En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à PARIS GASTRONOMIE pour trouver une solution amiable. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances en médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. PARIS GASTRONOMIE précise au Client qu’il adhère au Code de Déontologie de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) et au système de médiation du e-commerce. Ce service de règlement alternatif des litiges impartial, confidentiel et rapide, est organisé par la FEVAD. Pour plus d’informations, le Client peut à tout moment se référer à la page d’information sur les réclamations et recours du site de la FEVAD.

A défaut de solution amiable, l’affaire sera portée devant les juridictions compétentes, étant précisé que les délais pour agir judiciairement ne sont pas interrompus durant la période de recherche d’une telle solution amiable.

Mentions légales

Société PARIS GASTRONOMIE SARL, société à responsabilité limité au capital de 7000,00€.

Siège social : 12 avenue de Longchamp 92210 Saint Cloud

Siren : 795257203 RCS Nanterre

Service clientèle : Tél. : 01 46 02 62 18

E-mail contact@parisgastronomie.fr


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Tél. :0123-456-789

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